Mentions légales

Ce site est la propriété exclusive de GEOBRETAGNESUD.

Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite sauf autorisation spéciale écrite de son administrateur.

Informations légales

La Société GEOBRETAGNESUD est une société de droit français, dont les caractéristiques sont les suivantes :

  • Forme juridique : Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée de Géomètres-Experts
  • Dénomination : GEOBRETAGNESUD
  • Capital social : 1 200 000,00 €
  • Immatriculation : 428 979 835 RCS VANNES
  • Code APE : 71.12A
  • Siège social : 8 rue Ella Maillart – 56005 VANNES – FRANCE
  • Téléphone : 02 97 47 23 90
  • Titre professionnel : Géomètre-Expert
  • Inscription : Ordre des Géomètres-Experts de Rennes (Bretagne, FRANCE)

Les Directeurs de la publication sont Emmanuel Hallay, et domiciliés en cette qualité au siège de la société.

La Société GEOBRETAGNESUD est soumise aux règles applicables à l’exercice de la profession de Géomètre-Expert.

Hébergement

Le site web de GEOBRETAGNESUD est hébergé par :

ATARAXIE
80 Allée d’Iéna
11000 CARCASSONNE
04 68 11 46 28
SIRET : 419 734 173 00026

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de GEOBRETAGNESUD qui en est l’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site, sont la propriété de GEOBRETAGNESUD ou de tiers ayant autorisé GEOBRETAGNESUD à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de GEOBRETAGNESUD, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Crédit photos : ©GEOBRETAGNESUD et l’ensemble des filiales du Groupe GEOFIT (IGN FI, IGO, NEOGEO et SINTEGRA)
@Freepik, @Pixabay, @Unsplash